J.O. Numéro 267 du 18 Novembre 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17125

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Arrêté du 12 novembre 1999 portant nomination au Conseil national de la comptabilité

NOR : ECOT9920055A



Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 12 novembre 1999 :
Sont nommés vice-présidents du Conseil national de la comptabilité, pour une durée de trois ans :
En tant que représentants des entreprises : M. Delabrière (Yann) et M. Desmarest (Daniel) ;
En tant que représentant des associations : Mme Demouchy (Maryse).
Sont nommés membres du Conseil national de la comptabilité en qualité de personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique, pour une durée de trois ans :
En tant qu'experts-comptables : Mme Bonnet-Bernard (Sonia), M. de Cambourg (Patrick), M. Gélard (Gilbert) et M. Salustro (Edouard) ;
En tant que commissaires aux comptes : M. Azières (Olivier), M. Levesque (Laurent), M. Lopater (Claude), M. Thouvenin (Dominique) ;
En tant que directeurs de comptabilité : M. Chenel (Charles), M. Lecomte (José), M. Taudin (Claude), M. Vincent (Gilbert) ;
En tant que représentants des entreprises industrielles et commerciales : M. Elmaleh (Claude), M. Grison (René), M. Lacour (Paul), M. Laureau (Didier), M. Audy (Jean-Pierre) ;
En tant que représentant du secteur de l'artisanat : M. Lefret (Marcel) ;
En tant que représentant du secteur agricole : M. Van Damme (Patrick) ;
En tant que représentants des entreprises régies par le code des assurances : M. Borgat (Philippe) et M. Le Douit (Jacques) ;
En tant que représentant des institutions de prévoyance régies par le code de la sécurité sociale : M. Wajnsztok (Michel) ;
En tant que représentant des entreprises régies par le code de la mutualité : M. Bancel (Jean-Louis) ;
En tant que représentants du secteur financier : M. Aubin (Christian), M. Colon (Jean-Louis), Mme Duval (Nicole), M. Lafforgue (Franck) ;
En tant que représentant du secteur de l'économie sociale : M. Spiker (Marc) ;
En tant qu'analyste financier : M. Ceddaha (Franck) ;
En tant que trésorier d'entreprise : M. Rousset (André) ;
En tant que représentants des syndicats représentatifs de salariés : M. Deygas (Gérard), M. Hoarau (Christian), M. Lefebvre (Jean), M. Paul (Jean-Claude), M. Richard (Jacques) ;
En tant que personnalités qualifiées : M. Colasse (Bernard), M. Driol (Jean), M. Germain (Michel), Mme Piniot (Marie-Charlotte), M. Villemot (Dominique).